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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE

Délibérations 2012

Date Objet N° délibération
25/01/12 Avant projet charte du Parc National des Cévennes 2012-062
Subvention association Trait d'Union 2012-063
Demande subvention DETR 2012 projet Espinas 2012-064
Gendarmerie Pont de Montvert dépôt du permis de construire 2012-065

 

Date Objet N° délibération
29/02/12 Demande subvention DETR 2012 Maison de l'emploi 2012-066
Demande subvention réhabilitation ancien presbytère 2012-067
Demande subvention DETR 2012 fonctionnement RSP 2012-068
Subvention trait d'Union pour la crèche et centres de loisirs 2012 2012-069
Demande subvention DRAC contrat éducatif local 2011/2012 2012-070
Subvention office du tourisme pont de montvert 2012 2012-071
Affectation résultat 2011: budget principal 2012-072
Approbation compte administratif 2011: budget principal 2012-073
Approbation compte administratif 2011: budget annexe logement social 2012-074
Vote compte de gestion 2011/budget annexe logement social 2012-075
Vote compte gestion 2011/budget principal 2012-076
Enfance et jeunesse 2012-077

 

Date Objet N° délibération
28/03/12 RSP pont de montvert: avenant à la convention de labellisation 2012-078
Contrat Educatif Local 2011-2014 2012-079
Vote des quatre taxes locales 2012-080
Avenant convention mandat de délégation maîtrise d'ouvrage gendarmerie 2012-081
Budget général création service pour travaux réhabiliation maison de Marie 2012-082
Crèche de st frézal de ventalon 2012-083
Construction caserne gendarmerie, conditions de location 2012-084
Dénomination groupement de communes touristique 2012-085

 

Date Objet N° délibération
25/04/12 Affectation des résultats 2011 suite à dissolution budget annexe logement social Odier 2012-086
Délibération modificative sur budget principal 2012-087
Subvention complémentaire office du tourisme pont de montvert 2012-088
Dissolution budget annexe logement social Odier 2012-089
Convention ATESAT 2012-090
Travaux aménagement GR 70 de stevenson lieu dit Rieumal 2012-091
Entretien du sentier de la cascade de Rûnes 2012-092
Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI 2012-093
Création budget annexe logement 2012-094

 

Date Objet N° délibération
30/05/2012 Autorisation consultation emprunt >90000€ projet espinas école pierre sèche 2012-095
Convention délégation CDG procédure passation convention participation 2012-096
Création budget annexe maison de Marie 2012-097
Clé de répartition pour travaux de la maison de Marie 2012-098
Répartition fond national de Péréquation intercommunal et communal 2012-099
Création budget annexe ZAE Masméjean 2012-100
Consultation des entreprises pour travaux maison de Marie 2012-101
Bail emphytéotique avec Bois 2 mains 2012-102
Réhabilitation hameau espinas: avis conseil communautaire assainissement 2012-103
Association de valorisation espaces causses et cévennes: approbation statut 2012-104
Ligne de trésorerie 2012-105

 

Date Objet N° délibération
27/06/12 Mise à jour procédures internes des marchés publics 2012-106
Prêt PLS "réhabilitation du presbytère du pont de montvert en 2 logements 2012-107
Adhésion au réseau SoLozère et tarifs de la Cyberbase 2012-108
Ligne de trésorerie 2012-109
Décision emprunt pour prêt PLS la Cure 2012-110

 

 

Date Objet N° délibération
25/07/12 Crèche de st frézal de ventalon: transfert deuxième jour d'ouverture 2012-111
Emprunt réhabilitation hameau espinas: école cévenole de la pierre sèche 2012-112
Attribution du marché pour travaux réhabilitation maison de Marie 2012-113

 

Date Objet N° délibération
26/09/12 Charte du PNC: avis conseil communautaire sur projet de charte 2012-114
Délib modificative budget principal: paiement emprunt maison Marie logement 2012-115
Délib modificative budget principal: subv. Fonct.maison Marie atelier 2012-116
Délib modificative budget principal: subv. invest.maison Marie atelier 2012-117
Versement subventions CEL pour actions 2011/2012 2012-118
Tableau de transposition budget principal vers budget annexe maison Marie 2012-119
Délib. Modificative budget princ. Prévision budget Atelier mais.marie-annulée 2012-120
Concours du receveur municipal/attribution indemnité 2012-121
Subv. Trait d'Union fonctionnement crèche et centre loisirs année 2012 2012-122
ZAE Masméjean: approbation cahier des charges et plan financ. Actualisé 2012-123
Clé de répartition poste de coordinateur 2012-124
Contrat enfance jeunesse convention objectifs territoires cevennes 2012-125
Délib. Modificative budget princ. Prévision budget Atelier maison marie 2012-126
Délibération modificative FNPRIC budget principal 2012-127
Délibération modificative FNGIR 2012-128
Commission des marchés publics 2012-129
Création COPIL enfance jeunesse 2012-130

 

 

Date Objet N° délibération
26/10/12 Désignation suppléant du président au COPIL enfance jeunesse 2012-131
Transfert de la valeur des terrains de la ZAE sur le budget annexe 2012-132
ZAE Masméjean: mandat de signature au président pour permis d'aménager 2012-133
DM budget principal: annulation prévisions budgétaires opération 116 2012-134
Election d'un 1er Vice président 2012-135
Approbation du projet de règlement intérieur ZAE Masméjean 2012-136
Election d'un 1er Vice président 2012-137

 

Date Objet N° délibération
23/11/12 Protection sociale complémentaire agents: conv. Participation pour risque 2012-138
Convention concours technique: com. Info sur marché foncier local 2012-139
Détermination prix de vente des parcelles zone artisanale et éco masméjean 2012-140
Construction caserne gendarmerie et logement PDM: gestion des locaux 2012-141
DM09/2012: vote de crédits supplémentaires au compte 1641 budg. Princ. 2012-142

Délibérations 2013

Date Objet N° délibération
25/10/13 Attribution des subventions CEL 2012/2013 75-2013
ZAE MASMEJEAN : Fonds de concours SDEE électrification 76-2013
ZAE MASMEJEAN : marché 05-2013 attribution 77-2013
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert - DCE logements sociaux 78-2013
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : RDC subvention 79-2013
Création comité des financeurs pour le Contrat Educatif Local 80-2013
Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage 81-2013
Construction d'une brigade de gendarmerie et de 4 logements 82-2013

 

Date Objet N° délibération
22/11/13 Convention de bail 83-2013
Modification d'itinéraire sur le chemin de Stevenson 84-2013
Dispositif "Habiter mieux" - Avenant n°1 85-2013
Charte du Parc National des Cévennes - Adhésion des Communes 86-2013
Délibération 54-2013 - modification 87-2013
Budget ZAE Masméjean - DM n°1 88,2013
Minibus 89-2013
Subvention - Commune de Fraissinet de Lozère 90-2013
Budget Général - DM n°2 91-2013
Budget Enfance ET JEUNESSE - DM n°1 92-2013

 

Délibérations 2014

Année 2014

Date Objet N° délibération
24/01/14 Budget annexe Maison de Marie - Atelier : DM n°1 à l'exercice 2013 2014_001
Budget principal : décision modificative n°3 à l'exercice 2013 2014_002
Construction d'un hangar à l'Espinas: Avenant n°1 au lot n°3 2014_008
Dispositif "Habiter Mieux" : définition des participations 2014_009
Relais de Service Public : Demande de subvention DETR 2014 2014_010
Maison de l'Emploi : Demande de subvention DETR 2014 2014_011
Taux d'avancement de grade 2014 2014_012
Nouveau découpage cantonal : Positionnement de la CCCML 2014_013
Construction de la Gendarmerie - Attribution des lots 2014_014

 

Date Objet N° délibération
28/02/14 ZAE Masméjean : Consultation pour les travaux de chaussée 2014_015
Lozère Ingénierie : Adhésion et approbation des statuts 2014_016
Association Chataigne et Marrons : Adhésion 2014 2014_017
Budget principal : Ouverture anticipée de crédit d'investissement 2014_018
Parc de contention pour animaux : Prise en charge du surcoût 2014_019
Règlement d'attribution des subventiosn CEL 2014_020
Subvention à l'Office de Tourisme du Pont de Montvert 2014_021
Association Trait d'Union : Nomination d'un commissaire aux compte 2014_022
Construction d'un hangar à l'Espinas : Avenant n°2 au lot 3 2014_023
Equipement pour la dématérialisation PESV2 : DETR 2014 2014_024
Equipement pour la dématérialisation PESV2 : DETR 2014 2014_026

 

 

Date Objet N° délibération
10/04/14 Election du Président 2014_025
Détermination du nombre de Vice-président 2014_027
Election des Vice-présidents et autres membres du bureau 2014_028
délégations au Président et aux membres du bureau 2014_029
Règlement intérieur du conseil communautaire 2014_030
Commission des marchés 2014_031
Copil Enfance et Jeunesse : Désignation des représentants 2014_032
Comité des Financeurs CEL : Désignation des représentants 2014_033
Copil Maison d'Accueil : Désignation des représentants 2014_034
Copil ZAE Masméjean : Désignation des représentants 2014_035
Syndicat Mixte du Pays des Cévennes : Désignation des représentants 2014_036
Maison de l'Emploi de la Lozère : Désignation des représentants 2014_037
GAL Cévennes : Désignation des représentants 2014_038
Mission Locale de la Lozère : Désignation des représentants 2014_039
Comité National d'Action Sociale : Désignation des Représentants 2014_040
Asso. p/défense ligne PARIS/NIMES : Désignation des représentants 2014_041
SPANC du Pays des Cévennes : Désignation des représentants 2014_042
ASA DFCI Canton du Pont de Montvert : Désignation des représentants 2014_043
AVECC : Désignation des représentants 2014_044
Lozère Ingénierie : Désignation des représentants 2014_045
SCIC Le Relais de l'Espinas : Désignation des représentants 2014_046
Désignation du délégué au syndicat intercomunal A GE D I 2014_047
Centre de gestion de la Lozère : Désignation des représentants 2014_048
Redécoupage cantonal : Recours auprès du Conseil d'Etat ANNULE 2014_049
Redécoupage cantonal : Recours auprès du Conseil d'Etat 2014_049BIS
Fixation des indemnités de fonction du Président et Vice-président 2014_050

 

Date Objet N° délibération
24/04/14 Création de poste : Rédacteur Territorial 2014_051
Création de poste : Rédacteur Principal 2° Classe 2014_052
Hameau de l'Espinas : Attribution des lots 2014_053
Réhabilitation de la Maison de Marie : Avenant n°1 au lot 3 2014_054
Construction d'un hangar à l'Espinas : Avenant 1 au lot 5 2014_055
Contrat de bail professionnel : Modification délibération 83-2013 2014_056
Compte de gestion 2013 : CCCML 2014_057
Compte de gestion 2013 : Enfance & Jeunesse 2014_058
Compte de gestion 2013 : La Maison de Marie 2014_059
Compte de gestion 2013 : ZAE de Masméjean 2014_060
Compte de gestion 2013 : Logement la Cure - Pont de Montvert 2014_061
Compte Administratif 2013 : CCCML - 2014 2014_062
Compte Administratif 2013 : Enfance & Jeunesse 2014_063
Compte Administratif 2013 : La Maison de Marie 2014_064
Compte Administratif : ZAE de Masméjean 2014_065
Compte Administratif : Logement la cure - Pont de Montvert 2014_066
Fixation des taux des taxes locales pour 2014 2014_067
Budget Primitif 2014 : CCCML 2014_068
Budget Primitif 2014 : Enfance & Jeunesse 2014_069
Budget Primitif 2014 : La Maison de Marie 2014_070
Budget Primitif 2014 : ZAE de Masméjean 2014_071
Budget Primitif 2014 : Logement la Cure - Pont de Montvert 2014_072

 

 

Date Objet N° délibération
15/05/14 Association Trait d'Union - Annulation de la délibération 2014-022 2014_0073
Direction Départementale des Territoires : Convention d'assistance 2014_0074
Espinas, construction d'un hangar : Avenant 2 au lot 5 - Electricité 2014_0075
Enfance & jeunesse : Création d'une commission de travail 2014_0076
Hameau de l'Espinas : Demande de subvention au PNC 2014_0077
Espinas - Construction d'un hangar : Avenant 1 au lot 2 - Charpente 2014_0078
Espinas - construction d'un hangar : Avenant 1 au lot 6 - Plomberie 2014_0079
Régime indemnitaire : modification 2014_080
Construction d'une Gendarmerie : Avenant 1 au lot 2014_081
Dématérialisation PESV2 : Demande de DETR 2014 2014_082
Avis sur le projet de SAGE du Tarn-amont 2014_083

 

 

Date Objet N° délibération
26/06/14 Association Trait d'Union - Evolution de la structure 2014_084
Union Départementale des Associations Familiales : Adhésion RAM 2014_085
Espinas - Réhabilitation ruines : attribution du lot n°6 2014_086
Hameau de l'Espinas : Modification du plan de financement 2014_087
Espinas - Réhabilitation ruines : Avenant 1 lot 9 - Plomberie 2014_088
Espinas - construction d'un hangar : Avenant 3 lot 3 -Menuiseries 2014_089
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 12 - enduits ext/int 2014_090
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2014_091
Fondation du patrimoine : Adhésion 2014 2014_092
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2014_093
ADDA Scènes Croisées : Convention 2014 2014_094
Annulation de la délibération 84-2013 2014_095
Gestion des cours d'eau et milieux humides : Motion du Conseil 2014_096
Subventions 2014 2014_097
Convention de partenariat 2014_098
Maison de Marie : Avenant 3 au lot 1 - Gros Œuvre 2014_099
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 11 - Serrurerie 2014_100
Maison de Marie : Bail mixte 2014_101
Maison de Marie - Avenant 1 au lot 5 - Menuiseries intérieures 2014_102

 

Date Objet N° délibération
24/07/14 Ligne de Trésorerie : Renouvellement 2014_103
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 7 - Plomberie, sanitaire et chauf 2014_104
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 8 - Electricité 2014_105
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 10 - Peintures 2014_106
Rattachement nouveau territoire GAL 2014/2020 2014_107
Maison de Marie : Avenant 2 au lot 3 - Couverture, Lauze et Zinguerie 2014_108

 

 

Date Objet N° délibération
25/09/14 Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor 2014_109
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 1 - Maçonnerie 2014_110
Maison de Marie : Avenant 4 au lot 1 - Gros oeuvre 2014_111
Maison de Marie : Avenant 2 au lot 8 - Electricité 2014_112
Délégation du conseil au Président : Modification 2014_113
Ligne de trésorerie : modification 2014_114
Budget principal : Décision modificative n°1 2014_115
Budget annexe Maison de Marie : Décision modificative n°1 2014_116
Enfance et jeunesse : Convention de mise à disposition 2014_117
Office de tourisme : Convention d'objectifs 2014_118
Lozère Ingénierie : Confirmation d'Adhésion 2014_119
Complémentaire santé des agents : Modification 2014_120
Relais de Services Publics : demande de subvention 2014 2014_121

 

 

Date Objet N° délibération
30/10/14 Association Territoriale Causses Cévennes : Adhésion 2014_122
Parc National des Cévennes : Désignation de représantant 2014_123
Office de Tourisme : Classement 2014_124
ADDA Scènes Croisées : Avenant 1 à la convention 2014_125
Espinas - Ruines : Avenant1 au lot 2 - Charpente Couverture Zingueri 2014_126
Spectacle de fin d'année 2014 2014_127
Subvention CEL : Modification de la délibération 2014-093 2014_128
Ligne ferroviaire du Cévenol : motion 2014_129
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 2 Charpente bois 2014_130

 

 

Date Objet N° délibération
27/11/14 Budget annexe Maison de Marie : Clôture 2014_131
Association Métiers d'Arts en Cévennes : Délibération de principe 2014_132
Compte Epargne Temps : Création 2014_133
Formation des agents : Remboursement de frais 2014_134
Régime Indemnitaire : Modification 2014_135
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 2 - Charpente, Couverture et Zin 2014_136
Transport à la demande : Création d'une commission 2014_137
Hameau de l'Espinas : Modification du plan de financement 2014_138
Budget principal : Décision modificative n°2 2014_139
Budget annexe Enfance et Jeunesse : Décision modificative 1 2014_140
Association Terre de Liens : Délibération de principe 2014_141

 

Hangar des ABPS

La construction d'un hangar neuf pour les "ABPS" qui abritera le lieu de formation et d'évaluation des stagiaires dans le cadre du Certificat de Qualification Professionnelle de la Pierre Sèche, (diplôme créé par les "ABPS" reconnu en France et à l'étranger). Travaux programmés de juin à octobre 2013. Le maître d'ouvrage de ce projet est la Communauté de Communes.

KIOSQUE

Bulletin communautaire 1

Le Vent des Bancels n°130

Le Vent des Bancels n°131

À voir aussi

CG48 1

 


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