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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE

Délibérations 2011

Date Objet N° délibération
26/01/11 Organisation formation à la cyber base par la CC 2011-001
Emission d'un titre au compte 7078 sur le budget 2011 2011-002
Fixation taux sur possibilités avancements de grade 2011-003
Changement d'adresse du Pays des Cévennes 2011-004
Intégration CC Cévennes Hauts Gardons contrat enfance jeunesse 2011-005
Subvention fonctionnement à l'association "trait d'union" 2011-006
Supression de postes 2011-007
Acquisition du Presbytère du Pont de Montvert 2011-008
Demande subvention de la DETR 2011 pour fonctionnement RSP 2011-009
Délégation de compétence "transport" au SIVOM Sources du Tarn et ML 2011-010
Demande subvention de la DETR 2011 pour fonctionnement MDE 2011-011
Construction caserne gendarmerie et logements Pont de Montvert 2011-012
Charges annuelles d'eau du bâtiment Odier 2011-013
Participation financière au spectacle de fin d'année 2011-014
Subvention "trait d'union" part des communes membres de la CC 2011-015

 

Date Objet N° délibération
23/02/11 Vote du compte administratif 2010: budget annexe logement Odier 2011-016
Vote du compte administratif 2010: budget général 2011-017
Approbation compte de gestion: budget annexe logement Odier 2011-018
Approbation compte de gestion: budget général 2011-019
Réhabilitation du Presbytère du Pont de Montvert 2011-020
Projet de développement site touristique "pré du Moulin" 2011-021

 

Date Objet N° délibération
23/03/11 Affectation résultat d'investissement en section de fonctionnement 2011-022
Représentant de la communauté de communes à l'ASA DFCI 2011-023
Convention de partenariat Adda scènes croisées 2011 2011-024
Amortissements de subventions et d'études 2011-025
Subvention à l'office intercommunal de tourisme 2011-026
Demande de subvention DRAC 2011-027
Demande de subvention DRAC 2011-028
Adhésion à Alès Myriapolis agence de développement Alès Cévennes 2011-029

 

Date Objet N° délibération
27/04/11 Vote des taux des 4 taxes 2011-030
Subvention à l'association des "métiers d'art en cévennes" 2011-031
Subvention à l'association "paroles gabales" 2011-032
Accord de principe au programme d'aide à la rénovation thermique 2011-033
Association des bâtisseurs en pierres sèches: projet d'école 2011-034
Tarif cyber-base 2011-035

 

Date Objet N° délibération
25/05/11 Création groupe travail avec projet santé Fraissinet de Lozère 2011-036
Création d'un groupe de travail avec association "trait d'union" 2011-037
Demande de financement Crédit Agricole du Languedoc 2011-038
Aide à la rénovation thermique 2011-039
Acquisition des terrains pour construction caserne gendarmerie 2011-040
Contre la dissolution du SIVU de l'estournal 2011-041
Travaux sur le GR70 Chemin de Stevenson 2011-042
Proposition de schéma intercommunal 2011-043

 

Date Objet N° délibération
29/06/11 Renouvellement du contrat éducatif local 2011-044
Comité de pilotage pour création ZAE Masméjean 2011-045

 

Date Objet N° délibération
27/07/11 Réhabilitation d'un bâtiment en bureau-logement Fraissinet de Lozère 2011-046
Création comité de pilotage projet création maison accueil Fraissinet 2011-047

 

Date Objet N° délibération
28/09/11 Marchés publics: guide des procédures internes 2011-048
Versement des subventions CEL pour actions 2010/2011 2011-049
Prêt PLS "réhabilitation du presbytère du pont de montvert 2011-050
Présentation projet de l'Espinas/accord de principe du conseil 2011-051

 

Date Objet N° délibération
26/10/11 Autorisation d'absence événements familiaux aux agents de collectivité 2011-052
Avenant de prolongation au contrat enfance jeunesse 2011-053
vœu gouvernement renoncer amputation de 1% cotisation formation agents 2011-054
Création d'un budget annexe enfance et jeunesse 2011-055

 

Date Objet N° délibération
23/11/11 Délibération modificative budget logement social section investissement 2011-056
Délibération modificative section de fonctionnement 2011-057
Délibération modificative budget annexe logement social (fonctionnement) 2011-058
Mise à disposition d'un agent pour la commune Fraissinet de Lozère 2011-059
Tarifs Cyber base 2011-060

 

Date Objet N° délibération
14/12/11 Délibération modificative section de fonctionnement 2011-061

Plan Local d'Urbanisme

Le PLU de Saint Germain de Calberte est disponible ICI

Délibération 2016

Date Objet N° délibération
28/01/16 Maison de Services au Public : Demande de subvention 2016_001
Local économique de St Frézal de Ventalon : Demande de subvention 2016_002
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Demande de subvention 2016_003
Désignation de représentants : Commissions de travail 2016_004BIS
Désignation de représentants : Maison de l'Emploi de la Lozère 2016_005
Désignation de représentants : Mission Locale 2016_006
Désignation de représentants : Asso. Défenses ligne Paris/Nîmes 2016_007
Désignation de représentants : Asa DFCI du Canton du Pont de Montvert 2016_008
Désignation de représentant : Lozère Ingénierie 2016_009
Désignation de représentants : SCIC Le Relais de L'espinas 2016_010
Désignation de représentants : ATCC 2016_011
Désignation de représentant : Commission énergie du SDEE 2016_012
Office de Tourisme : Motion de soutien 2016_013
Tourisme : Vitrine Cévennes Tourisme 2016_014
Taxe de séjour : Modification 2016_015
SPANC : Convention de partenariat 2016_016
Transport à la demande : Modification des conditions d'utilisation 2016_017
Réhabilitation de la Cure du Pont de Montvert : Attribution des lots 2016_018
Désignation de représentants : Collège du Trenze à Vialas 2016_019
Fixation des indemnités de fonction du Président et Vice-présidents 2016_020

Date Objet N° délibération
25/02/16 Transport à la demande : Conditions d'utilisation 2016_021
SPANC : Modification de la délibération 2015_ 2016_022
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Convention APL Etat/Bailleur 2016_023
SPANC : Règlement du service 2016_024
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Plan de financement et Prêt PLS 2016_025

Date Objet N° délibération
24/03/16 Compte de gestion 2015 : CCCML 2016_026
Compte de gestion 2015 : ZAE de Masméjean 2016_027
Compte de gestion 2015 : La Cure 2016_028
Compte de gestion 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_029
Compte Administratif 2015 : CCCML 2016_030
Compte Administratif 2015 : La Cure 2016_031
Compte Administratif 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_032
Compte Administratif 2015 : ZAE de Masméjean 2016_033
Fixation des taux des taxes directes locales 2016 2016_034
Budget primitif 2016 : CCCML 2016_035
Budget primitif 2016 : Enfance et Jeunesse 2016_036
Budget primitif 2016 : La Cure 2016_037
Budget primitif 2016 : Zae de Masméjean 2016_038
Subvention 2016 : Association des Métiers d'Art en Cévennes 2016_039
Subventions 2016 2016_040
Hameau de l'Espinas : Défense des intérêts de la CCCML 2016_041

Date Objet N° délibération
28/04/16 Election d'un Vice-président 2016_042
Désignation de représentants : Office de Tourisme Intercommunal Des Cévennes au Mont Lozère 2016_043
Disparition des services entreprises et particuliers des impôts de Florac : Motion de soutien 2016_044
Groupe de travail "Modification de périmètre" : Remplacement d'un délégué communautaire 2016_045
Fusion intercommunalité : Procédure de droit commun 2016_046
Syndicat Mixte Pays Cévennes : Défense des intérêts de la CCCML 2016_047
ZAE de Masméjean : Autorisation d'aménagement 2016_048

Date Objet N° délibération
26/05/16 Désignation de représentants : ASA DFCI 2016_049
Gendarmerie : Cession foncière 2016_050

Date Objet N° délibération
30/06/16 MSAP : Subvention 2016 2016_051
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_052
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_053
Contrat Educatif Local : Subventions 2016 2016_054
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_055
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_056
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_057
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_058
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_059
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_060
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_061
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_062
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_063
Fonds de Compensation et de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2016_064
Désignation de représentants : Commission de travail 2016_065
Désignation de représentants : ATCC 2016_066
Désignation de représentants : SM Pays Cévennes 2016_067
Intérêt communautaire : Modification des statuts 2016_068
Cure du Pont de Montvert : Avenant n°1 - Maitrise d'œuvre 2016_069
ZAE de Masméjean : Attribution des travaux 2016_070
ZAE de Masméjean : Cession de terrains 2016_071
SDCI : Avis du conseil communautaire 2016_072
Gendarmerie : Gestion des locaux 2016_073
Cure du Pont de Montvert : modification du plan de financement 2016_074

KIOSQUE

Bulletin communautaire 1

Le Vent des Bancels n°130

Le Vent des Bancels n°131

À voir aussi

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