Dates prévisionnelles des conseils communautaires, année 2026
Procès verbal du19 janvier 2026
Délibérations de la séance du 19 janvier 2026
Budget principal 2025, Décision modificative N° 3 / Budget annexe du Service public d'assainissement non collectif, décision modificative n° 2 / Décision annexe ZA Saint -Julien, décision modificative n° 1 / Rectification de la délibération (N°DE_2025-103) Bâtiment CC de la Cévenne des Hauts Gardons / Syndicat des Vallées Cévenoles - convention de partenariat
Délibérations de la séance du 5 mars 2026
DE_26_020 Compte financier unique (CFU) 2025 - CCCML / DE_26_021 Compte financier unique (CFU) 2025- SPANC / DE_26_022 Compte financier unique (CFU) 2025 - STATION SERVICE 2025 / DE_26_023 Compte financier unique (CFU) 2025 - ZAE ST PRIVAT DE VALLONGUE 2025 / DE_26_024 Compte financier unique (CFU) 2025 - ZAE ST JULIEN DES POINTS 2025 / DE_26_025 Affectation des résultats 2025 - Budget Principal CCCML / DE_26_026 Affectation des résultats 2025 Budget annexe SPANC / DE_26_027 Affectation des résultats 2025 Budget annexe STATION SERVICE / DE_26_028 Affectation des résultats 2025 Budget annexe ZAE ST PRIVAT / DE_26_029 Affectation des résultats 2025 Budget annexe SAE ST JULIEN / DE_26_030 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2026 - Budget principal / DE_26_031 Budget principal de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère 2026 / DE_26_032 Budget annexe primitif Service public assainissement non collectif (SPANC) 2026 / DE_26_033 Budget annexe primitif STATION SERVICE 2026 / DE_26_034 Budget annexe primitif ST PRIVAT DE VALLONGUE 2026 / DE_26_035 Budget annexe primitif ZAE ST JULIEN DES POINTS 2026 / DE_26_036 Plan Local d'urbanisme (PLU) de Ventalon en Cévennes, présentation du projet de plan d'aménagement et de développement durable (PPAD) / DE_26_037 Association Au Bord du Gardon - remise gracieuse partielle du loyer 2026 / DE_26_038 Modification de la délibération n° DE_2025_117 Budget annexe ZAE de Saint Privat de Vallongue, admission en non-valeur / DE_26_039 Subventions aux associations année 2026 / DE_26_040 Subventions aux associations hors champs enfance, jeunesse, culture et sports / DE_26_041 Projet de Procès-Verbal de mise à disposition de la maison de Santé du Pont de Montvert (quartier de l'Estournal) de la Commune vers la CCCML / DE_26_042 Désaffectation du camion de collecte des OM immatriculé FT 861 MA / DE_26_043 Modification de l'annexe III du PV de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence OM / DE_26_044 Aide économique demande de l'association de la ferme de Malhaussette / DE_26_045 Aménagement du musée de la Mine d'Argent à Vialas, attribution de marché / DE_26_046 Approbation de la convention dobjectifs et de moyens de lassociation LAgence Lozerienne de la Mobilité pour la mise en oeuvre / DE_26_047 Entretien de la forêt intercommunale du Martinet proposition de l'Office Nationale des Forêts
année 2025
Délibérations du 20 mars
PLUI objectifs et modalités / FINANCES orientation budgétaire / STATUT définition de l'intérêt communautaire / RH taux avancement grade / SENTIERS bon de commande
Délibérations du 25 septembre
répartition alternative du reversement / budget principal / recours à l'emprunt pour la construction de la maison du mont Lozère / exonération de CFE / réseau local des sentiers et sites / approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUI des Cévennes aux Hauts Gardons / approbation révision allégée n°1 du PLU St Michel de Dèze / cession bâtiment au profit de Ste Croix VF /cession du garage de La Pause au profit de Ste Croix VF
Délibérations du 18 décembre:
infomation au conseil communautaire - virements de crédits / Budget principal 2025 - DM n° 2 / Budget annexe primitif du SPANC - DM n°1 / Budget annexe primitif ZAE St Privat de Vallongue - DM n°1 / Budget annexe ZAE St Privat de Vallongue - admission en non-valeur / Maison du Mont-Lozère - recours à l'emprunt / Ouverture du quart des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif / Médecine préventive - adhésion au services de médecine du CDG48 / Modification de la délibération portant sur le contrat de projet Avenir Montagne / Office de tourisme intercommunal - convention pluriannuelle 2026 -2028 / Modification simplifiée n°2 du PLU du Pont de Montvert SML - définition des modalités de mise à disposition du public /
Avenant à la convention de transfert de la compétence des OM au SMESL / Accord collectif local - financement de la protection social complémentaire et prévoyance des agents / Attribution de marché - aménagement du musée de la Mine d'Argent de Vialas / Attribution de marché - TAD / Ouverture d'un ALSH au Collet-de-Dèze / Participation au dispositif BAFA48 / Attribution subvention - Association Recyclerie Vallée Longue
année 2024
Procès verbal des délibérations du 22 janvier
Procès verbal des délibérations du 29 février
Procès verbal des délibérations du 3 avril
Procès verbal des délibérations du 22 mai
Procès verbal des délibérations du 27 juin
Procès verbal des délibérations du 25 juillet
Procès verbal des délibérations de 26 septembre
Procès verbal des délibérations du 24 octobre
Procès verbal des délibérations du 19 décembre
Année 2023
Procès verbal des délibérations du 5 avril
Procès verbal des délibérations du 28 septembre
Procès verbal des délibérations du 23 novembre
Année 2022
Année 2021
Conseil du 25 février
Règlement intérieur
Diaporama PETR
Conseil du 25 mars
Bilan plan d'action 2020 OTI
Année 2020
- Conseil du 25 janvier
- Conseil du 27 mars
- Conseil du 12 avril
- Conseil du 6 juin
- Conseil du 19 juillet
- Conseil du 24 septembre
- - Diaporama Parc National des Cévennes
- - Diaporama Projet Maison du Mont Lozère
- Conseil du 27 novembre
- Conseil du 16 décembre
Année 2018
- Conseil du 1er février
- Conseil du 9 avril
- Conseil du 18 mai
- Conseil du 5 juillet
- Conseil du 7 septembre
- Conseil du 8 novembre
- Conseil du 17 décembre
Année 2017
- Conseil du 6 janvier
- Conseil du 2 février
- Conseil du 2 mars
- Conseil du 29 mars
+ Syndicat Mixte d'Aménagement du Mont Lozère - Conseil du 4 mai
- Conseil du 22 juin
- Conseil du 25 juillet
- Conseil du 29 septembre
- Conseil du 9 novembre
- Conseil du 19 décembre