Comptes rendus conseils communautaires

Dates prévisionnelles des conseils communautaires, année 2025

 Ils auront lieu à 14h :
- le 10 avril à Saint-Etienne-Vallée-Française
- le 22 mai à Pont-de-Montvert
- le 26 juin au Collet-de-Dèze
- le 24 juillet
- le 25 septembre
- le 23 octobre
- le 27 novembre
- le 18 décembre
 
Année 2025

Procès verbal du 23 janvier

Pocès verbal du 27 février

Délibérations du 20 mars
PLUI objectifs et modalités / FINANCES orientation budgétaire / STATUT définition de l'intérêt communautaire / RH taux avancement grade / SENTIERS bon de commande

année 2024

Procès verbal des délibérations du 22 janvier

Procès verbal des délibérations du 29 février

Procès verbal des délibérations du 3 avril

Procès verbal des délibérations du 22 mai

Procès verbal des délibérations du 27 juin

Procès verbal des délibérations du 25 juillet

Procès verbal des délibérations de 26 septembre

Procès verbal des délibérations du 24 octobre

Procès verbal des délibérations du 19 décembre

 Année 2023

Conseil du 26 janvier

Procès verbal des délibérations du 5 avril

Conseil du 25 mai

Conseil du 29 juin 

 Procès verbal des délibérations du 28 septembre

Conseil du 26 octobre

Procès verbal des délibérations du 23 novembre

Conseil du 21 décembre

Année 2022

Conseil du 27 janvier

Conseil du 24 février

Conseil du 14 avril

Conseil du 24 mai
Annexe PETR

Conseil du 23 juin

Conseil du 28 juillet

Conseil du 22 septembre

Conseil du 27 octobre

Conseil du 08 décembre

 Année 2021

Conseil du 25 février
Règlement intérieur
Diaporama PETR

Conseil du 25 mars
Bilan plan d'action 2020 OTI

 Conseil du 15 avril

Conseil du 20 mai

Conseil du 24 juin

Conseil du 22 juillet

Conseil du 23 septembre

Conseil du 21 octobre

Conseil du 6 décembre

Année 2020

Conseil du 31 janvier

Conseil du 6 mars

Conseil du 9 juillet

Conseil du 30 juillet

Conseil du 17 septembre

Conseil du 15 octobre

Diaporama PETR du 15 octobre

Année 2019

Année 2018

Année 2017