Enquête publique

 PLU de St Michel-de-Dèze

enquête publique du 5 mai au 19 juin 2025 

annonce sur la Lozère Nouvelle

annonce sur Le Midi Libre

Projet arrêté en 2024

0- 1e révision allégée

1- Liste des pièces

1- Rapport de présentation

3- Oriententation d'aménagements et de programmation

4a- Règlement

4b1- Plan de zonage général

4b2- Plan de zonage centre

4b3- Plan de zonage extraits hameaux

Pièces administratives

Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 23 février 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 25 mai 2024

Réunion de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Compte-rendu de réunion sur la révision allégée n°1 du PLU

Inspection générale de l'environnement et du développement durable

PLUI des Hauts Gardons

enquête publique du 19/12/22 au 19/01/23

rapport 
conclusions du commissaire enquêteur

PLU de Pont de Montvert Sud Mont Lozère

enquête publique du 16/08/22 au 14/09/22

Rapport du commissaire-enquêteur
Conclusions du commissaire-enquêteur

PLU de Saint Germain de Calberte 

enquête publique du 11/07 au 10/08/22

Rapport du commissaire enquêteur

PLU de VIALAS 

enquête publique du 11/02 au 12/03/21

rapport du commissaire enquêteur