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Communauté de Communes des Cévennes au Mont LozèreCommunauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère
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PLU de Fraissinet de Lozère

Rapport de Présentation

Projet d’Aménagement et de développement Durable

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement

Plan de zonage général - Partie Nord

Plan de zonage général - Partie Sud

Extraits de zonage des secteurs urbanisés

Liste des emplacements réservés

Liste des Servitudes d’Utilité Publique

Plan des Servitudes d’Utilité Publique - Partie Nord

Plan des Servitudes d’Utilité Publique - Partie Sud

Plan de Prévention des Risques Inondation - Règlement

Plan de Prévention des Risques Inondation - Zonage

Annexes sanitaires : Plans du réseau d’adduction d’eau potable

Annexes sanitaires : Schéma directeur d’assainissement des eaux usées

Autres annexes informatives

Délibération du 5 novembre 2015

1ère modification simplifiée du PLU

 
 
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04 66 65 07 79
 contact@cevennes-mont-lozere.fr

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