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Révision allégé n°1

Le PLU approuvé de Saint Germain de Calberte est consultable sur le site Géoportail.urbanisme.gouv.fr

pdfRévision allégée

pdfArrêté 21062022

pdf0_RA1_COMPO_SGC
pdf0_RA1_PG_SGC
pdf1.1_Pièces_Administratives
pdf1.2_Bilan concertation_RA1_SGC
pdf1.3.1_Avis_INAO
pdf1.3.2_Avis_MRAe
pdf1.3.3_Réponse_Avis_MRAe
pdf1.3.4_Avis_CDPENAF
pdf1.4.1_Compte-Rendu_EXAMEN_CONJOINT_RA1_PLU_SGC
pdf1.4.2_Support_EXAMEN_CONJOINT_RA1_PLU_SGC
pdf2.1_Rapport de présentation
pdf2.2.1_Evaluation_Environnementale_RA_PLU_SGC
pdf2.2.2_Derogation_L142.5_SGC
pdf4_Extraits_docs_graphiques_RA1_SGC

 

Rapport du commissaire enquêteur

RAPPORT2309SGC_RA1_PLU.pdf

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04 66 65 07 79
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