PLUi des Hauts Gardons a été approuvé le 25 mai 2023.
Les documents du PLU :
- Le rapport de présentation présente un diagnostic de territoire et expose l’évaluation environnementale du PLUi. Il explique les choix d’organisation du territoire et leur incidence sur la consommation des espaces et l’environnement, en prenant appui sur un diagnostic détaillé.
- Le rapport de présentation (document approuvé le 25/05/2023 ) - diagnostic agricole - prédiagnostic écologique - résumé non technique
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables détermine les grandes orientations d’aménagement du territoire pour les années à venir, à partir des enjeux identifiés au sein du diagnostic. Il expose le projet d’urbanisme et définit les orientations générales d’aménagement, d’urbanisme, d’habitat, de déplacements, d’équipement, de protection des espaces et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques.
- Le projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Les Orientation d’Aménagement et de Programmation exposent la manière dont la communauté urbaine souhaite valoriser, réhabiliter ou aménager certains quartiers ou secteurs à enjeux, en lien avec les communes dans le respect du PADD. L’OAP comprend des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements. Le règlement précise les règles d’urbanisme qui doivent être appliquées en fonction des zones identifiées (urbaines, à urbaniser, agricoles, naturelles et forestières).
- Orientaion d'Aménagement et de Programmation
- Le Règlement fixe notamment la nature, les formes, les tailles, les hauteurs et les modes d’implantation des constructions, les espaces naturels à préserver, les terrains pouvant accueillir de futurs équipements.
- Le réglement Pièces écrites - Zonage intercommunal - Zonage Communal : Bassurels, Gabriac, Molezon, Moissac Vallée Française, Pompidou, Sainte Croix Vallée Française, Saint Etienne Vallée Française, Saint Martin de Lansuscle
- Zooms sur les principaux espaces urbanisés
-
Bassurels Gabriac Moissac VF Molezon Pompidou Sainte-Croix VF Saint-Etienne VF Saint-Martin de Lansuscle Bas Massilou Pereynol Appias Baume Abeuradou Mazel Amairic Abrits Bas Poujol Peyre Arbousse Biasses Calquiere Mialet Centre Andissac Bas Salides Tailladette Fez Mas Soubeyran Coste Pause Comberase Baraque Toureille Fobies Roque Loubiere Pont Ravagers Martinet Escouto Lieure Rouvière Masbonnet Rouveyrette Meyran Fabregues Serre Courte Masaout Sainte Croix Serres Malafosse St Roman Teule Nogaret
- Les annexes regroupent les plans de réseaux (eau potable, assainissement…), les servitudes d’utilité publique liées par exemple aux infrastructures de transport ou à la prévention des risques ainsi que des documents complémentaires à titre informatif comme la liste des lotissements, plan d’exposition au bruit des aérodromes, secteurs sauvegardés, ZAC...
Liste des servitudes d'utilité publique - Plan des servitudes d'utilité publique : Bassurels, Gabriac, Molezon, Moissac VF, Molezon, Pompidou, Sainte-Croix VF, Saint-Etienne VF, Saint-Martin de Lansuscle - Plan de Prévention des Risques d'Innondation:
-
Bassins des Gardons et du Luech St Etienne Vallée Française carte de zonage carte de zonage réglement réglement rapport de présentation rapport de présentation modification du plan de zonage de Moissac VF
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1
Délibération DE2025_087 portant sur l’approbation de la modification simplifiée n°1 PLUi des Cévennes des Hauts Gardons
La modification simplifiée n°1 du PLUi porte sur les objets suivants :
- Modification du règlement écrit relatif aux toitures et couvertures dans les différentes zones du PLUi ;
- Modification du règlement écrit relatif aux panneaux solaires ;
- Correction d’une erreur matérielle relative au zonage d’un camping sur les pièces graphiques du PLUi.
1- Rapport de présentation (pièce 1)
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2
Plan Local d’Urbanisme intercommunal approuvé par le Conseil communautaire le 25 mai 2023.
Délibération DE2025_101 portant sur l’approbation de la modification simplifiée n°2 PLUi des Cévennes des Hauts Gardons.
Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Cévennes des Hauts Gardons est mis à disposition du public sur cette page ainsi que dans votre mairie du 16 juin 2025 au 4 aout 2025, aux jours et heures habituels d’ouverture.
Tout habitant ou association peut consulter le projet de modification simplifié n°2 du PLUi et apporter ses observations dans les registres présents en mairies.
La modification simplifiée n°2 du PLUi souhaite conforter les possibilités de diversification des activités des exploitations agricole en affirmant la possibilité de vente sur l’exploitation.
Dossier de modification simplifiée n°2 du PLUi :
1- Rapport de présentation (pièce 1)
2- Avis Chambre d’agriculture du 01/04/2025
3- Avis CCI de Lozère du 10/04/2025